COMPTOIR EUROPEEN DES CELLULOSES EUROCEL Société Anonyme
Numéro de dépôt :
96655395
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2006
Présentation de la marque CELL
Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR EUROPEEN DES CELLULOSES EUROCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-03 du 17 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR EUROPEEN DES CELLULOSES EUROCEL domicilié(e) 1 rue d'Argenson, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 500 475 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.
La marque CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELL est expirée depuis le 13 décembre 2006.
COMPTOIR EUROPEEN DES CELLULOSES EUROCEL a également déposé les autres marques suivantes : CELL
COMPTOIR EUROPEEN DES CELLULOSES EUROCEL Société Anonyme - 1 rue d'Argenson, 75008 PARIS - France - SIREN 690500475
CABINET VITTOZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33
Inscription le 9 avril 1997 - Retrait partiel n°235565 - Publication au BOPI 1997-04-09
Inscription le 4 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299530 - Publication au BOPI 2000-05-04
Inscription le 23 septembre 1997 - Changement de dénomination n°243205 - Publication au BOPI 1997-09-23
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Pâte à papier, cellulose, acétate de cellulose à l'état brut, dérivés chimiques de la cellulose, esters et éthers de cellulose à usage industriel. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), papier et carton à base de cellulose, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, feuilles films d'emballage en matière plastique. Feuilles de cellulose régénérée autres que pour l'emballage, acétate de cellulose mi-ouvré. Tissus - tissus à base de cellulose - tissus non-tissés, tissus non-tissés à base de cellulose. Affaires commerciales, courtage commercial, opérations de courtage commercial en matière d'achats et de ventes pour le compte de tiers de celluloses sous quelque forme que ce soit, de vieux papiers, de papiers de récupération, de papiers transformés et d'articles de papeterie
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CELL"
